Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 02734 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocations d'attente attribuées à certains jeunes de moins de 25 ans

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  2. Question n° 01939 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligation d'adhésion à l'ordre professionnel des infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 01649 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance indiciaire des formations obtenues au titre de la formation continue par les infirmières membres de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 01520 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocations d'attente attribuées à certains jeunes de moins de 25 ans

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  5. Question n° 00999 posée par M. Bernard Piras

    Droits à la retraite des personnes en congé de fin de carrière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 01032 posée par M. Bernard Piras

    Maladie de Tarlov

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 01044 posée par M. Bernard Piras

    Harmonisation des réglementations sociales et fiscales entre les différents dispositifs d'aide à domicile

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  8. Question n° 01144 posée par M. Marcel Rainaud

    Santé des étudiants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 01147 posée par M. Marcel Rainaud

    Évolution du métier de sage-femme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 00713 posée par M. Jean Louis Masson

    Assouplissement du dispositif du tiers payant

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé