Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 0708G posée par M. Jean-Claude Boulard

    Annonces du président de la République pour l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  2. Question n° 0713G posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Plan pour l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  3. Question n° 0704G posée par M. Martial Bourquin

    Mesures pour l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  4. Question n° 15927 posée par M. Yannick Botrel

    Évolution du dialogue social engagé avec la fédération de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 15223 posée par M. Roger Karoutchi

    Emploi des seniors

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  6. Question n° 14452 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences pour l'emploi de la rupture du contrat avec la société Ecomouv

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  7. Question n° 13649 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences pour l'emploi de la rupture du contrat avec la société Ecomouv

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  8. Question n° 11336 posée par M. Jean Louis Masson

    Écotaxe pour les poids lourds

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  9. Question n° 10473 posée par M. Michel Boutant

    Financement du plan local pour l'insertion et l'emploi de la communauté d'agglomération du Grand Angoulême

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  10. Question n° 09606 posée par M. Daniel Laurent

    Budget des maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social