Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 17467 posée par M. Alain Chatillon

Situation de la filière du massage « bien-être »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/07/2015
Pertinence
Question n° 16323 posée par M. Gérard Bailly

Évolution du nombre de bénéficiaires du RSA au cours des cinq dernières années

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/05/2015
Pertinence
Question n° 12669 posée par M. Philippe Bas

Reconnaissance du « burn-out » en maladie professionnelle

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

31/07/2014
Pertinence
Question n° 06176 posée par M. Ronan Kerdraon

Activité économique : secteur sanitaire, social et médico-social

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06209 posée par M. Philippe Dominati

Dysfonctionnement du régime social des indépendants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06269 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance des diplômes des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 05798 posée par M. Roland Courteau

Revenu de solidarité active en faveur des jeunes de moins de 25 ans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05150 posée par M. Gérard Cornu

Nouvelle réforme des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 03395 posée par Mme Sophie Primas

Situation des retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Pertinence
Question n° 02484 posée par M. Alain Néri

Prise en compte des périodes accomplies par les militaires outre-mer ou à l'étranger pour la retraite anticipée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/10/2012
Pertinence