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Questions avec réponses

397 questions

1. Question n° 08782 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

   Solutions d'épargne salariale pour les salariés des petites entreprises

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   26/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 05713 posée par Mme Vivette Lopez

   Indications géographiques pour les produits industriels et artisanaux

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   09/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 01811 posée par M. Pascal Martin

   Problématiques liées à la banque alimentaire de Rouen et de sa région

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative

   28/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 1513G posée par M. Jean Pierre Vogel

   Situation des producteurs de fleurs coupées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

   13/11/2020

   Pertinence

5. Question n° 1490G posée par Mme Françoise Dumont

   Accompagnement des secteurs du tourisme, de l'hôtellerie et de la restauration

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   29/10/2020

   Pertinence

6. Question n° 25763 posée par M. Claude Malhuret

   « Bloctel » et démarchage téléphonique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   27/04/2017

   Pertinence

7. Question n° 25110 posée par M. Roland Courteau

   Réglementation sur la composition des couches pour bébés

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   16/02/2017

   Pertinence

8. Question n° 25114 posée par M. Rachel Mazuir

   Protection renforcée du terme « cuir » pour la fabrication d'articles

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   16/02/2017

   Pertinence

9. Question n° 25118 posée par M. Rachel Mazuir

   Composition et étiquetage des produits brassicoles

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   16/02/2017

   Pertinence

10. Question n° 24946 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Composition des couches pour bébé

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    09/02/2017

    Pertinence