Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 00981 posée par M. Rémi Herment

Arrêt de la distribution de lait en poudre aux personnes âgées

Réponse du ministère : Agriculture

21/07/1988
Question n° 01332 posée par M. Rémi Herment

Distribution de lait en poudre aux personnes âgées

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Question n° 16617 posée par M. Raymond Bouvier

Subventions versées par l'office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers (ONILAIT)

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/1984
Question n° 08596 posée par M. Rémi Herment

Action du FORMA: fourniture de lait en poudre

Réponse du ministère : Agriculture

03/11/1982
Question n° 06359 posée par M. Michel Manet

FORMA: distribution de lait en poudre

Réponse du ministère : Agriculture

09/06/1982
Question n° 06048 posée par M. Rémi Herment

Actions du FORMA: fourniture de lait en poudre

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1982
Question n° 05506 posée par M. Yves Le Cozannet

Viande porcine: renforcement des groupements de producteurs

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1982
Question n° 02369 posée par M. Raoul Vadepied

Utilisation du plant de pommes de terre français: développement

Réponse du ministère : Agriculture

23/10/1981
Question n° 02373 posée par M. Pierre Vallon

Horticulture: développement

Réponse du ministère : Agriculture

23/10/1981
Question n° 02299 posée par M. Marc Boeuf

Relèvement du coût d'exploitation de la gemme

Réponse du ministère : Agriculture

17/10/1981