Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

Question n° 00063 posée par M. Jean Peridier

Politique africaine de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/05/1978
Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/05/1978
Question n° 00069 posée par M. Serge Boucheny

Interventions françaises en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/06/1978
Question n° 00070 posée par M. Claude Mont

Politique de la France en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1978
Question n° 02273 posée par M. Charles de Cuttoli

Situation des Français affiliés à l'office belge de sécurité sociale d'Outre- Mer

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/07/1978
Question n° 27390 posée par M. Pierre Jeambrun

Afrique: création d'une force d'intervention

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1978
Question n° 30095 posée par M. Charles de Cuttoli

Volontaires au service national: harmonisation des conventions

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/05/1979
Question n° 30362 posée par M. Philippe Machefer

Relations avec l'Afrique anglophone

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/05/1979
Question n° 02563 posée par M. Henri Caillavet

Politique de la France vis-à-vis de l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/08/1979
Question n° 31306 posée par M. Guy Schmaus

Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1979