Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 14039 posée par M. Jean-Paul Fournier

Situation des Français installés au Burkina Fasso

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

04/12/2014
Question n° 18672 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des retraités des caisses africaines

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/07/2005
Question n° 03676 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des Français établis au Congo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/10/1997
Question n° 03625 posée par Mme Paulette Brisepierre

Sécurité des Français en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/10/1997
Question n° 10238 posée par M. Claude Saunier

Dévaluation du francs CFA et retraites des expatriés français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/03/1995
Question n° 20355 posée par M. Xavier de Villepin

Indemnisation des biens des Français à la suite des événements du Koweït, du Libéria et du Zaïre

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/03/1992
Question n° 19584 posée par M. Charles de Cuttoli

Français de l'étranger : circulation en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/01/1992
Question n° 12339 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Réinsertion en Métropole de Français rapatriés du Liberia et du Rwanda (Afrique)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/11/1990
Question n° 10208 posée par M. Olivier Roux

Sécurité et avenir de la présence française en Afrique francophone

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1990
Question n° 02273 posée par M. Charles de Cuttoli

Situation des Français affiliés à l'office belge de sécurité sociale d'Outre- Mer

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/07/1978