Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 0359S posée par M. Xavier de Villepin

    Position de la France face à la situation politico-militaire dans la corne de l'Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

  2. Question n° 0358S posée par M. Yves Guena

    Politique de la France à l'égard de la Yougoslavie

    Réponse du ministère : Francophonie

  3. Question n° 0325S posée par M. Jean Garcia

    Politique française à l'égard de Chypre

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

  4. Question n° 0237S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Situation culturelle au Vietnam

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

  5. Question n° 0152S posée par M. Charles Lederman

    Démarches du gouvernement français en vue d'un arrêt des combats au Cambodge

    Réponse du ministère : Plan

  6. Question n° 0144S posée par M. Charles Lederman

    Démarches envisagées par le Gouvernement en faveur des détenues politiques iraniennes

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

  7. Question n° 0083S posée par M. Christian Poncelet

    Développement des relations bilatérales entre la France et le Vietnam

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

  8. Question n° 0062S posée par M. Jean Simonin

    Situation des chrétiens de Beyrouth (Liban)

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

  9. Question n° 0177S posée par M. Jean Garcia

    Evolution de la situation au Nicaragua

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  10. Question n° 02821 posée par M. Henri Caillavet

    Politique de la France vis-à-vis de la République du Vanuatu

    Réponse du ministère : Affaires étrangères