Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 08770 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Visas nécessaires aux résidents de la République Sud-Africaine pour se rendre à la Réunion

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/08/2003
Question n° 10773 posée par M. Pierre Lagourgue

Suppression des visas pour les ressortissants sud-africains se rendant à la Réunion

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1995
Question n° 17755 posée par M. Albert Voilquin

Visite d'un membre du Gouvernement en République sud-africaine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/10/1991
Question n° 11725 posée par M. Albert Voilquin

Situation en Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/09/1990
Question n° 10426 posée par M. Albert Voilquin

Relations françaises avec l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/06/1990
Question n° 01865 posée par M. Marcel Vidal

Défense des droits de l'homme: place de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/07/1986
Question n° 01697 posée par M. Jacques Pelletier

Politique à l'égard de l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/06/1986
Question n° 0051A posée par M. Pierre Matraja

Conséquences de la conférence de Tokyo et relations de la France avec l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/05/1986
Question n° 31901 posée par M. Henri Caillavet

Politique France-Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/11/1979
Question n° 31306 posée par M. Guy Schmaus

Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1979