Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 10014 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Conditions d'octroi des subventions au titre du soutien au tissu associatif des Français à l'étranger pour l'année 2024

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 09919 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    « Consulat olympique » en activité depuis le 1er janvier 2024

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 0098G posée par M. Jérémy Bacchi

    Coupe du monde de football au Qatar

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  4. Question n° 0019G posée par M. Thomas Dossus

    Coupe du monde de football au Qatar

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  5. Question n° 2269G posée par M. Thomas Dossus

    Participation de la France aux jeux Olympiques de Pékin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  6. Question n° 25899 posée par M. Yves Détraigne

    Jeux olympiques d'hiver 2022

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  7. Question n° 11590 posée par Mme Nassimah Dindar

    Prochains Jeux des îles de l'océan Indien.

    Réponse du Ministère des sports

  8. Question n° 21726 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Visas pour les sportifs mineurs de haut niveau

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 03957 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation au Tibet

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  10. Question n° 03833 posée par M. Marcel Rainaud

    Jeux Olympiques et respect des droits de l'homme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes