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Questions avec réponses

107 questions

1. Question n° 07193 posée par M. Christian Bilhac

   Pollution de masse des paquebots de croisière géants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   08/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 03066 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Fréquence de l'actualisation des cartographies des risques sécuritaires sur le site internet « France Diplomatie »

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   06/10/2022

   Pertinence

3. Question n° 01976 posée par Mme Sylviane Noël

   Droits d'auteur réclamés aux propriétaires de location saisonnière

   Réponse du Ministère de la culture

   28/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 23294 posée par M. Didier Mandelli

   Difficultés du secteur du tourisme en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   10/06/2021

   Pertinence

5. Question n° 21936 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Contribution à l'audiovisuel public et crise sanitaire

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   01/04/2021

   Pertinence

6. Question n° 20744 posée par Mme Catherine Dumas

   Crise sanitaire et alignement des aides des entreprises « fermées administrativement » à l'ensemble du secteur du tourisme

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   11/02/2021

   Pertinence

7. Question n° 1256S posée par Mme Martine Berthet

   Brexit et saisonniers britanniques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   16/07/2020

   Pertinence

8. Question n° 16546 posée par M. Cyril Pellevat

   Mesures pour les autocaristes

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   04/06/2020

   Pertinence

9. Question n° 1187S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Plan de relance pour l'industrie du tourisme, de la restauration et de l'hôtellerie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   14/05/2020

   Pertinence

10. Question n° 0656S posée par M. Gilbert Roger

    Tourisme numérique dans les colonies israéliennes des territoires palestiniens occupés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    28/02/2019

    Pertinence