Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1027 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

987 questions

Question n° 25009 posée par M. Michel Amiel

Situation de l'académie bouddhiste tibétaine de Larung Gar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/02/2017
Pertinence
Question n° 25011 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation des traducteurs afghans ayant servi l'armée française en Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24042 posée par Mme Patricia Schillinger

Conditions de détention des prisonniers civils et politiques dans les prisons syriennes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

24/11/2016
Pertinence
Question n° 23779 posée par Mme Jacky Deromedi

Harmonisation européenne en matière de visas

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/11/2016
Pertinence
Question n° 22585 posée par M. Olivier Cadic

Présence consulaire française pleine et entière en Écosse

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

30/06/2016
Pertinence
Question n° 21764 posée par M. Jean-Pierre Grand

Indemnisation des rapatriés d'Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/05/2016
Pertinence
Question n° 21689 posée par Mme Christiane Kammermann

Maintien d'une politique publique dédiée aux Français rapatriés d'Outre-Mer

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/05/2016
Pertinence
Question n° 21265 posée par M. Christian Cambon

Fonds commun d'investissement France-Qatar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/04/2016
Pertinence
Question n° 21115 posée par M. Mathieu Darnaud

Développement et modernisation des structures d'accueil touristique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

07/04/2016
Pertinence
Question n° 21129 posée par M. Roger Karoutchi

Situation des investisseurs étrangers en France

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

07/04/2016
Pertinence