Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0538G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Plan d'action pour les PME à l'étranger

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0465S posée par M. Xavier de Villepin

    Situation sociale dans les ports français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17091 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de l'informatique et de l'électronique françaises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13672 posée par M. Xavier de Villepin

    Développement des échanges commerciaux avec l'Italie

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03365 posée par M. Xavier de Villepin

    Signature d'un accord sur la vente de cacao par la Côte-d'Ivoire

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01844 posée par M. Xavier de Villepin

    Investissements étrangers en France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0219G posée par M. Xavier de Villepin

    Commerce extérieur et négociations sur l'Airbus

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 08064 posée par M. Xavier de Villepin

    Conditions d'implantation des entreprises commerciales à l'étranger

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08066 posée par M. Xavier de Villepin

    Renforcement de la présence économique française dans le monde

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06293 posée par M. Xavier de Villepin

    URSS: constitution de sociétés mixtes avec la participation de capitaux occidentaux

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Forte