Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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769 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

682 questions

  1. Question n° 26773 posée par M. Roland Courteau

    Anciens combattants de l'armée d'Afrique

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26580 posée par M. Ivan Renar

    Situation des anciens combattants de l'armée d'Afrique

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26617 posée par M. Marcel Rainaud

    Demande de reconnaissance de l'Association nationale des anciens combattants de l'armée d'Afrique

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25087 posée par M. Jean Boyer

    Budget 2007 des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24122 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Revalorisations des retraites des combattants indochinois depuis 1958

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19634 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Financement des fédérations d'associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19638 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Budget attribué aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19643 posée par M. André Lejeune

    Moyens financiers des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19321 posée par Mme Gisèle Printz

    Jeunesse et éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19327 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible