Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 06293 posée par Mme Catherine Dumas

Nuisance des taxis clandestins à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/07/2018
Pertinence
Question n° 01977 posée par Mme Jacky Deromedi

Attaques contre les touristes chinois

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/11/2017
Pertinence
Question n° 01670 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Baisse de l'activité touristique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

19/10/2017
Pertinence
Question n° 23701 posée par M. Alain Fouché

Activité touristique en France

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23750 posée par Mme Colette Mélot

Conséquences des mauvais chiffres du tourisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23037 posée par M. Cyril Pellevat

Baisse du tourisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/08/2016
Pertinence
Question n° 22508 posée par M. Luc Carvounas

Conséquences des crues exceptionnelles sur le tourisme en France

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

30/06/2016
Pertinence
Question n° 16510 posée par Mme Jacky Deromedi

Insécurité des visiteurs asiatiques en France

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/05/2015
Pertinence
Question n° 11674 posée par M. André Gattolin

Coopération policière franco-chinoise dans le cadre du plan pour la sécurité des touristes

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/05/2014
Pertinence
Question n° 11087 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Révision du calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/03/2014
Pertinence