Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

  1. Question n° 24042 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conditions de détention des prisonniers civils et politiques dans les prisons syriennes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22731 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sort dramatique des Yézidis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20797 posée par M. Christian Cambon

    Drame humanitaire au Yémen

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17822 posée par M. Pierre Charon

    Implications de la nouvelle politique de la France en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17481 posée par Mme Nicole Duranton

    Génocide et crimes contre l'humanité commis par l'organisation dite de l'État islamique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17252 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Destruction massive du patrimoine mondial archéologique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16596 posée par M. Alain Marc

    Devenir du patrimoine des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15806 posée par M. François Bonhomme

    Position de la communauté internationale face aux persécutions des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15708 posée par M. Alain Anziani

    Destruction de l'héritage antique matériel en Irak et anticipation d'une impulsion de la France pour la préservation du patrimoine menacé

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15464 posée par M. André Trillard

    Situation des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible