Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 14411 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Accord de partenariat économique entre l'Union européenne et la Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13798 posée par M. Marcel Rainaud

    Représentation de l'Afrique au conseil de sécurité de l'ONU et au G 20

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18672 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des retraités des caisses africaines

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01264 posée par M. Jean Pépin

    Etat des démarches entreprises pour le règlement des retraites des Français ayant travaillé en Afrique francophone

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 34538 posée par M. René Trégouët

    Nouvelle initiative africaine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20460 posée par M. Jean Pépin

    Retraités français dépendant des caisses de retraite d'Etats africains francophones

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08199 posée par M. Georges Gruillot

    Incidences pour le franc CFA du passage à l'Euro

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08086 posée par Mme Paulette Brisepierre

    Perspectives de la zone franc dans le cadre de la mise en place de l'euro

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20782 posée par M. Robert Castaing

    Situation des retraités français de la zone franc après la dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20798 posée par M. Michel Rufin

    Situation des ressortissants français titulaires de rentes ou pensions versées par des organismes sociaux d'Etats africains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne