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Questions avec réponses

29 questions

1. Question n° 08380 posée par M. Éric Gold

   Conséquences des refus de travaux de rénovation énergétique dans les copropriétés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   14/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08409 posée par M. Alain Joyandet

   Interdiction des chaudières à gaz en 2026 pour les bâtiments tertiaires et résidentiels

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   21/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08454 posée par Mme Catherine Dumas

   Conséquences des refus de travaux de rénovation énergétique dans les copropriétés à Paris et en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   21/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 0860S posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Financement des réseaux express métropolitains

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 0875S posée par M. Christian Klinger

   Réforme du dispositif MaPrimeRenov'

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08829 posée par M. Rémy Pointereau

   Renforcer les systèmes d'aide à l'installation de chauffage à bois

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   26/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 08852 posée par M. Didier Mandelli

   Place du chauffage au bois dans le mix énergétique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   02/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 08913 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Chauffage au bois dans le mix énergétique et système d'aide à l'installation

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   02/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 09042 posée par Mme Vivette Lopez

   Maintien du dispositif MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois domestique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   16/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 09142 posée par M. Didier Mandelli

    Place des matériaux biosourcés ou bas carbone dans la commande publique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    23/11/2023

    Pertinence