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Questions avec réponses
172 questions
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Question n° 08234 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Dispositif « Mon Parcours Psy »
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 08252 posée par Mme Nathalie Goulet
Allocations familiales et primes de Noël aux enfants placés
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
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Question n° 08256 posée par M. Daniel Gremillet
Reconnaissance de la fibromyalgie en affection de longue durée
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 08259 posée par M. Claude Raynal
Éligibilité du complément de traitement indiciaire au personnel des crèches réservées aux enfants des personnels de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 0800S posée par M. Yan Chantrel
Retraite des Françaises et Français établis en Nouvelle-Zélande
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 08285 posée par Mme Véronique Guillotin
Saturation des structures d'accueil pour adultes polyhandicapés
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08290 posée par M. Fabien Genet
Évolution de la fiscalité des boissons alcoolisées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 08291 posée par Mme Véronique Guillotin
Viabilité du modèle économique des aides à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
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Question n° 08323 posée par M. Guillaume Gontard
Remboursement d'un soin pour l'arthrose
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08333 posée par M. Bruno Belin
Place en institut médico-éducatif
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence