Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 0843S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Modalités de révision du dispositif Rézone relatif à l'installation des médecins

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08931 posée par M. Ian Brossat

    Fermeture de l'hôpital Bichat

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0909S posée par M. Ian Brossat

    Fermeture de l'hôpital Bichat

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0935S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Retard de versement aux associations caritatives du fonds pour une aide alimentaire durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0971S posée par Mme Pauline Martin

    Situation de la psychiatrie dans le Loiret

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1035S posée par M. Olivier Paccaud

    Assujettissement à la taxe d'habitation des maisons d'assistants maternels

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1065S posée par M. Hervé Reynaud

    Établissement de certificats de décès

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1107S posée par M. Stéphane Sautarel

    Tarification sociale des cantines

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10182 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Situation du secteur de l'hébergement et montée de la précarité

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1151S posée par Mme Laurence Garnier

    Difficultés des municipalités concernant la délivrance d'autorisation d'instruction en famille

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible