Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 07996 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Soutien aux mobilités durables dans les zones rurales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal

    Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

    Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09727 posée par M. Pierre Barros

    RER D

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09739 posée par M. Aymeric Durox

    Circulation de transit à Melun et en forêt de Fontainebleau

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09747 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Impact des travaux de régénération des infrastructures de la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse sur la desserte des gares du département du Lot

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09968 posée par M. Hervé Maurey

    Modification des informations des assistants d'aide à la conduite

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09985 posée par M. Loïc Hervé

    Motifs de la création de la « fondation ATMB »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10020 posée par M. François Bonhomme

    Financement public pour le développement et l'entretien des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10037 posée par M. Pierre Barros

    Situation du RER A

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible