Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 10151 posée par Mme Lauriane Josende

Accélération de la production d'énergies renouvelables et protection des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

15/02/2024
Pertinence
Question n° 10152 posée par Mme Lauriane Josende

Application de l'instruction ministérielle relative à l'accélération de la production des énergies renouvelables

Réponse du Ministère de la culture

15/02/2024
Pertinence
Question n° 10179 posée par Mme Nadia Sollogoub

Baisse programmée des aides en faveur des systèmes de chauffage au bois

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

15/02/2024
Pertinence
Question n° 0707G posée par Mme Laurence Muller-Bronn

Transition écologique dans le secteur du logement

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

18/01/2024
Pertinence
Question n° 09042 posée par Mme Vivette Lopez

Maintien du dispositif MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois domestique

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

16/11/2023
Pertinence
Question n° 08852 posée par M. Didier Mandelli

Place du chauffage au bois dans le mix énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

02/11/2023
Pertinence
Question n° 08913 posée par M. Jean-Claude Anglars

Chauffage au bois dans le mix énergétique et système d'aide à l'installation

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

02/11/2023
Pertinence
Question n° 08829 posée par M. Rémy Pointereau

Renforcer les systèmes d'aide à l'installation de chauffage à bois

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

26/10/2023
Pertinence