Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 1229S posée par M. Paul Blanc

    Problèmes liés à l'hôpital transfrontalier de Puigcerdá

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

  2. Question n° 17432 posée par M. Paul Blanc

    Action en faveur de la robotisation des PME-PMI

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  3. Question n° 10800 posée par M. Paul Blanc

    Équipement des PME-PMI en robotique

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 17171 posée par M. Paul Blanc

    Applicabilité du code des marchés publics aux contrats d'emprunt souscrits par les collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 0650S posée par M. Paul Blanc

    Statut des personnels des agences postales communales

    Réponse du Ministère déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion

  6. Question n° 15645 posée par M. Paul Blanc

    Buralistes des départements frontaliers : compensations

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  7. Question n° 15636 posée par M. Paul Blanc

    Perception de la redevance télé

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  8. Question n° 11453 posée par M. Paul Blanc

    Situation des sapeurs-pompiers professionnels, membres de la fonction publique territoriale, mis à la disposition de l'Etat

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

  9. Question n° 0439S posée par M. Paul Blanc

    Publication des décrets d'application de la loi sur l'initiative économique

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

  10. Question n° 10254 posée par M. Paul Blanc

    Formation initiale des diététiciens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche