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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
74 questions
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Question n° 1229S posée par M. Paul Blanc
Problèmes liés à l'hôpital transfrontalier de Puigcerdá
Réponse du Ministère chargé de la coopération
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Question n° 17432 posée par M. Paul Blanc
Action en faveur de la robotisation des PME-PMI
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
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Question n° 10800 posée par M. Paul Blanc
Équipement des PME-PMI en robotique
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 17171 posée par M. Paul Blanc
Applicabilité du code des marchés publics aux contrats d'emprunt souscrits par les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
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Question n° 0650S posée par M. Paul Blanc
Statut des personnels des agences postales communales
Réponse du Ministère déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion
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Question n° 15645 posée par M. Paul Blanc
Buralistes des départements frontaliers : compensations
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 15636 posée par M. Paul Blanc
Perception de la redevance télé
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 11453 posée par M. Paul Blanc
Situation des sapeurs-pompiers professionnels, membres de la fonction publique territoriale, mis à la disposition de l'Etat
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
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Question n° 0439S posée par M. Paul Blanc
Publication des décrets d'application de la loi sur l'initiative économique
Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
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Question n° 10254 posée par M. Paul Blanc
Formation initiale des diététiciens
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche