Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

99 questions

  1. Question n° 25356 posée par M. Michel Fontaine

    Addiction aux jeux d'argent et de hasard

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 25357 posée par M. Michel Fontaine

    Démarchage téléphonique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  3. Question n° 23825 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des architectes réunionnais

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 23826 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des ingénieurs TPE réunionnais

    Réponse du Ministère de la fonction publique

  5. Question n° 23738 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des entreprises prestataires de santé à domicile de La Réunion

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 23739 posée par M. Michel Fontaine

    Création d'une médaille commémorative de la guerre du Golfe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  7. Question n° 23759 posée par M. Michel Fontaine

    Difficultés des investisseurs dans les résidences de tourisme et d'affaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  8. Question n° 22931 posée par M. Michel Fontaine

    Pathologie de Tarlov

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 22591 posée par M. Michel Fontaine

    Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 22412 posée par M. Michel Fontaine

    Prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé