Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0118A posée par M. Alain Pluchet

    Difficultés rencontrées par certaines entreprises agro-alimentaires après l'instauration des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 0106A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Implantation d'une usine de produits d'éthanol à Goussainville (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Énergie

  3. Question n° 0133A posée par M. Philippe François

    Eventuelle suppression du contingent d'alcool de betteraves

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 0120A posée par M. Louis Minetti

    Mesures envisagées pour améliorer la situation des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0113A posée par M. Marcel Daunay

    Conséquences pour l'économie agricole bretonne de l'accord européen sur le lait

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 0065A posée par M. Maurice Janetti

    Place du secteur agricole dans le cadre des actions prioritaires retenues par le projet de loi sur le neuvième plan

    Réponse du ministère : Premier ministre

  7. Question n° 0012A posée par M. Raymond Dumont

    Exportations de produits agro-alimentaires transformés

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 00308 posée par M. Jean Cauchon

    Industries agricoles et alimentaires

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires