Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 21246 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des animateurs de centres de loisirs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 19816 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des animateurs de centres de loisirs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 14493 posée par M. Jean Louis Masson

    Hommage au bénévolat associatif

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

  4. Question n° 12425 posée par M. Jean Louis Masson

    Hommage au bénévolat associatif

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

  5. Question n° 10726 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion du syndicat national des secrétaires de mairie instituteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 10471 posée par M. Jean Louis Masson

    Temps partiel dans l'enseignement du premier degré

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 09665 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de suppression de la filière électrotechnique du lycée professionnel de Hayange (Moselle)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 08927 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur le nombre d'enseignants et d'élèves du primaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 08928 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur le nombre d'enseignants et d'élèves du secondaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 08450 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation dispensée par l'IUFM de Lorraine et préparation au CAPEPS

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche