Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 09514 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Mesures de prévention face à la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0284G posée par Mme Monique Lubin

    Impact de la réforme des retraites sur les femmes

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0169G posée par Mme Monique Lubin

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0012S posée par M. Bruno Belin

    Stages obligatoires en milieu rural pour les étudiants en médecine

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1928G posée par M. Claude Malhuret

    Variant Delta et vaccination

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1940G posée par Mme Catherine Procaccia

    Évolution de la situation sanitaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22549 posée par M. Éric Kerrouche

    Annulation de la contribution à l'audiovisuel public au titre de 2021 pour les entreprises de la restauration, de l'hôtellerie et des loisirs nocturnes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21116 posée par M. Éric Kerrouche

    Remise en service de la « Palombe bleue »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1632G posée par Mme Monique Lubin

    Lutte contre la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1079G posée par M. Éric Kerrouche

    Tarification sociale de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible