Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 1189S posée par M. Laurent Burgoa

    Conséquence d'une disparition définitive du centre médico-psychologique pour enfants et adolescents au Vigan

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05136 posée par M. Jean Louis Masson

    Licéité du prêt à usage du domaine privé par une commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01803 posée par M. Jean Louis Masson

    Licéité du prêt à usage du domaine privé par une commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22209 posée par Mme Colette Mélot

    Question sur l'abattage des animaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21183 posée par Mme Patricia Schillinger

    Horreur dans les abattoirs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0127S posée par M. Simon Sutour

    Avenir de la sous-préfecture du Vigan

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0266G posée par M. Simon Sutour

    Services publics ruraux

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05580 posée par M. Jean Louis Masson

    Réorganisation des sous-préfectures

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13950 posée par M. Marcel Vidal

    Politique budgétaire de restauration des orgues

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0301S posée par M. André Rouvière

    Difficultés des organismes de construction et de réhabilitation de logements sociaux

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible