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Questions avec réponses

77 questions

1. Question n° 0846S posée par M. Alain Duffourg

   Dégâts occasionnés aux vignobles par le mildiou, indemnisations et création d'un fonds d'urgence

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0372S posée par M. François Calvet

   Conséquences de la hausse des prix de l'électricité pour le patrimoine religieux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   26/01/2023

   Pertinence

3. Question n° 0072S posée par M. Max Brisson

   Rétablissement de la « Palombe bleue »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   21/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 1983S posée par M. François Calvet

   Exercice de la compétence de voirie par la communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   09/12/2021

   Pertinence

5. Question n° 1962S posée par M. Jean Sol

   Financement du matériel nécessaire à l'ouverture de nouvelles lignes de trains de nuit

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   02/12/2021

   Pertinence

6. Question n° 1892S posée par M. Jean Sol

   Contrats des médecins au sein des centres municipaux de santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   28/10/2021

   Pertinence

7. Question n° 1832S posée par M. François Calvet

   Contrats de travail des médecins exerçant dans les centres municipaux de santé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   07/10/2021

   Pertinence

8. Question n° 1710S posée par M. François Calvet

   Zone frontalière franco-espagnole et bassin d'emploi de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   03/06/2021

   Pertinence

9. Question n° 1079S posée par M. Jean Sol

   Mobilité dans le département des Pyrénées-Orientales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   16/01/2020

   Pertinence

10. Question n° 1082S posée par M. François Calvet

    Renouvellement des concessions hydro-électriques de la vallée de la Têt dans les Pyrénées-Orientales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    16/01/2020

    Pertinence