Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

218 questions

  1. Question n° 06298 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Coûts des radars détruits et endommagés

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05878 posée par M. Jérémy Bacchi

    Pouvoir d'achat et cherté de la vie en Corse, des spécificités insulaires à prendre en compte

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0148G posée par M. Paul Toussaint Parigi

    Pollution du fleuve Tavignanu par un stockage de déchets en Corse

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2322G posée par M. Paul Toussaint Parigi

    Conséquences économiques et sociales du rachat du quotidien La Provence

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 2193G posée par M. Paul Toussaint Parigi

    Dégazage sauvage d'un navire au large de la Corse

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1821G posée par M. Paul Toussaint Parigi

    Financement du second accompagnant d'un enfant corse hospitalité sur le continent

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1722G posée par M. Paul Toussaint Parigi

    Réforme du CAPES de langue corse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21324 posée par M. Paul Toussaint Parigi

    Arrêté « abeilles »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1349S posée par M. Laurent Burgoa

    Risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14448 posée par M. Hervé Maurey

    Passation de marchés publics durant les élections municipales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible