Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 11656 posée par M. Marcel Vidal

    Situation de la recherche scientifique française

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

  2. Question n° 26139 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Brevets sur le génome humain

    Réponse du ministère : Recherche

  3. Question n° 19812 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conseil supérieur de la recherche et de la technologie: bilan des travaux

    Réponse du ministère : Recherche

  4. Question n° 09043 posée par M. Pierre Salvi

    Villes nouvelles: équilibre emploi-population

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 08580 posée par M. Maurice Blin

    Centre mondial "Informatique et ressources humaines"

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 06335 posée par M. Louis Longequeue

    Stations services: permanence d'urgence

    Réponse du ministère : Énergie

  7. Question n° 02232 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rôle et fonctionnement des six missions prioritaires

    Réponse du ministère : Recherche

  8. Question n° 33437 posée par M. Jean Cluzel

    Création d'un conseil supérieur de la recherche

    Réponse du ministère : Recherche