Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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905 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

880 questions

  1. Question n° 0974G posée par M. Jean Louis Masson

    Politique gouvernementale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12191 posée par Mme Sylviane Noël

    Prise en charge thérapeutique et sociale de la maladie rare du syndrome Sturge-Weber

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10746 posée par Mme Sylviane Noël

    Prise en charge thérapeutique et sociale de la maladie rare du syndrome Sturge-Weber

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0401S posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Charge injustifiée de taxes sur les installations nucléaires supportée par l'université de Strasbourg

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04860 posée par M. Gérard Cornu

    Progression des effectifs de la fonction publique territoriale constatée par la Cour des comptes

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01261 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Harmonisation de l'horaire de fermeture des bureaux de vote

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20881 posée par M. Robert Navarro

    Non-paiement depuis 2007 dans l'académie de Montpellier des indemnités forfaitaires liées à la fonction de conseiller pédagogique départemental en éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0619G posée par Mme Catherine Deroche

    Contrôle des fraudes aux allocations sociales

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15377 posée par M. Michel Bécot

    Allocation de vétérance des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15354 posée par M. André Dulait

    Revalorisation de l'allocation de vétérance des sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible