Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

142 questions

  1. Question n° 0867S posée par M. André Guiol

    Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00100 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Droits des adhérents à la caisse autonome de retraite des élus locaux

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21211 posée par Mme Laurence Harribey

    Non-renouvellement du dispositif de cessation anticipée d'activité pour les ouvriers forestiers de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21078 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Cessation d'activité anticipée des ouvriers forestiers de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20901 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Santé des ouvriers forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01041 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils de loisirs périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25135 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante pour les militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1327S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Faisabilité d'un dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13706 posée par M. Thierry Foucaud

    Tréfimetaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10614 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Application du dispositif de l'allocation de cessation d'activité des travailleurs de l'amiante (ACAATA) aux personnels militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible