Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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299 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

244 questions

  1. Question n° 0291G posée par M. Alex Türk

    Obligation d'installer des défibrillateurs cardiaques dans les lieux publics

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0669G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Conférence nationale du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18749 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Déficit de reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18782 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Centième anniversaire de la Première Guerre mondiale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18132 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Contrôle technique des véhicules militaires de collection

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17949 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Conventionnement des missions locales

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15954 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Décret relatif aux orphelins de guerre ou du devoir

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15719 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Résistance à l'inflammabilité des meubles rembourrés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15623 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Autorisation pour les manipulateurs en radiologie de pratiquer des mammographies

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15635 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Conditions d'apprentissage en IME, IMPro et ITEP

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible