Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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934 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

850 questions

  1. Question n° 17794 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de règlement européen sur les transports de voyageurs

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier

    TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0721S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0713S posée par M. Bernard Angels

    Amélioration du réseau ferroviaire du Nord de l'Ile-de-France

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0693S posée par M. Thierry Repentin

    Organisation des transports en Savoie

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0694S posée par M. Jean Boyer

    Conséquences financières de la période hivernale sur le budget des collectivités locales

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15879 posée par Mme Annie David

    Transport de la filière bois

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15621 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction de la dotation affectée pour les TER en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15417 posée par M. Jean Louis Masson

    Liaison ferroviaire Metz-Lille

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15349 posée par M. Charles Gautier

    Axe ferroviaire Nantes-Bordeaux

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne