Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 1431G posée par Mme Christine Prunaud

    Gratuité des masques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1374G posée par Mme Christine Prunaud

    Plan de licenciements chez Nokia Alcatel-Lucent

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16797 posée par Mme Christine Prunaud

    Charte d'engagements des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16396 posée par Mme Christine Prunaud

    Avenir de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16397 posée par Mme Christine Prunaud

    Remboursement des masques pour les collectivités locales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15934 posée par Mme Christine Prunaud

    Reprise de l'activité des dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15306 posée par Mme Christine Prunaud

    Allongement du délai légal d'accès à l'interruption volontaire de grossesse

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1175G posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Pilotage de la politique de santé du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13708 posée par Mme Christine Prunaud

    Circonstances d'un décès

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0960G posée par M. Pierre Laurent

    Offensive turque contre les Kurdes en Syrie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne