Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 19480 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18625 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Versement de la prime de naissance

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0899S posée par M. Jean-Claude Frécon

    Implantations d'antennes relais

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13437 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Situation de l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0836S posée par M. Jean-Claude Frécon

    Campagnes de mesures de la qualité de l'air

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0309G posée par M. Gérard Cornu

    Politique de la famille

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0177C posée par M. Albéric de Montgolfier

    L'accès à la justice et la justice de proximité

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07973 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Syndicats mixtes de rivières

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05159 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Respect du droit international humanitaire en Palestine et Israël.

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05201 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Difficultés rencontrées par la CNFR

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Forte