Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 03834 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation des salariés recrutés par le biais de la société française OGER International

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 02573 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux au Sénégal : treizième mois

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  3. Question n° 00653 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux en Israël : rémunération

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  4. Question n° 00656 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux à Annaba : rémunération

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  5. Question n° 00721 posée par M. Robert del Picchia

    Recrutés locaux du consulat d'Annaba

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  6. Question n° 00801 posée par M. Christian Cointat

    Personnel de l'OMI en Tunisie : grille des salaires

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement

  7. Question n° 22305 posée par M. Christian Cointat

    Rémunération des enseignants recrutés locaux dans les EGD de Tananarive

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  8. Question n° 19955 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux en Tunisie: fixation des salaires en euros

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  9. Question n° 19989 posée par M. Christian Cointat

    Français membres du personnel de service à l'ambassade de Tunis : salaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  10. Question n° 19990 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux en Tunisie : grille des salaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères