Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 27725 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Incidence de l'augmentation du seuil d'accès à l'indemnité compensatoire de handicaps naturels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 25659 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Fort impact de l'augmentation du coût de l'énergie et des matières premières sur les coûts de productions agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 1952S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Soutien de la filière laitière dans les Pyrénées-Atlantiques

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 25519 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Mesures de lutte contre la spéculation foncière agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 25523 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Aide à l'apprentissage dans le milieu agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 25534 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Aides du plan de relance pour la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 25540 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Nutri-score

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 25541 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Spéculation sur les terres agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 19132 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Risque d'épidémie de grippe aviaire en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 18854 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Négociation de la convention d'objectifs et de gestion entre la caisse centrale de la mutualité sociale agricole et l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation