Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
24 questions
-
Question n° 01220 posée par M. Maurice Antiste
Pérennisation des « adultes-relais » en Outre-mer
Réponse du Ministère chargé de la ville
Pertinence
-
Question n° 22335 posée par Mme Annie David
Situation dramatique de l'EPRA
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
-
Question n° 10168 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Renforcement des moyens attribués au dispositif des adultes relais
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Pertinence
-
Question n° 08501 posée par M. Yves Krattinger
Loi " habitat " : création d'un fonds pour le renouvellement urbain
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Pertinence
-
Question n° 07450 posée par M. Gilbert Chabroux
Inquiétudes des architectes concernant l'extension de la procédure de conception-réalisation aux constructions publiques
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 07128 posée par M. Claude Saunier
Avenir des associations oeuvrant pour l'insertion sociale et professionnelle
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Pertinence
-
Question n° 06739 posée par M. Jean-Marie Poirier
Dispositifs spécifiques relatifs à la politique de la ville
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Pertinence
-
Question n° 01822 posée par M. Serge Mathieu
Rapport de la Cour des comptes sur la politique de la ville
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Pertinence
-
Question n° 00955 posée par Mme Odette Terrade
Enlèvement des voitures épaves
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Pertinence
-
Question n° 27939 posée par M. Jacques Mahéas
Situation des associations inscrites dans les contrats de ville
Réponse du ministère : Ville
Pertinence