Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
7 questions
-
Question n° 1925S posée par M. Laurent Somon
Accompagnement des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 05574 posée par M. Cyril Pellevat
Réformes des concours de police nationale
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0318G posée par M. Philippe Pemezec
Accompagnatrice voilée en sortie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 03141 posée par M. Jérôme Durain
Écoles de rattachement
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 01683 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité pour une commune de fixer des tarifs différents pour les activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 17853 posée par M. André Trillard
Tranfert à Paris des fonds historiques conservés au Centre des archives diplomatiques de Nantes
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 03250 posée par M. Jean-Claude Frécon
Transports scolaires en Île-de-France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence