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Questions avec réponses

38 questions

1. Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre

   Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023
2. Question n° 0773S posée par M. Bruno Belin

   Réaction au plan « France ruralités »

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   29/06/2023
3. Question n° 0789S posée par M. Éric Gold

   Manque de moyens humains pour le suivi linguistique des élèves allophones

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/07/2023
4. Question n° 0806S posée par Mme Nathalie Delattre

   Absence de propreté en classe de petite section

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   28/09/2023
5. Question n° 0822S posée par M. Philippe Tabarot

   Dysfonctionnements et manque de personnel au collège René Cassin dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   05/10/2023
6. Question n° 0834S posée par Mme Antoinette Guhl

   Situation de précarité des étudiantes et des étudiants en cette rentrée 2023

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   12/10/2023
7. Question n° 0854S posée par Mme Laure Darcos

   Situation des apprentis en Essonne

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   19/10/2023
8. Question n° 0870S posée par M. Max Brisson

   Situation des écoles supérieures d'art territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   26/10/2023
9. Question n° 0877S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Hommage national à Dominique Bernard dans les écoles privées

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   26/10/2023
10. Question n° 0882S posée par M. Ronan Dantec

    Situation du collège rural de Corlay

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    26/10/2023