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Questions avec réponses

144 questions

1. Question n° 16581 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Prolifération de l'ambroisie et des symptômes liés à son pollen allergène

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   04/06/2015

   Pertinence

2. Question n° 16320 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Lutte contre la prolifération des sangliers dans le Gard

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   21/05/2015

   Pertinence

3. Question n° 16334 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Lutte contre la dissémination de la bactérie Xyllela fastidiosa

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   21/05/2015

   Pertinence

4. Question n° 16296 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/05/2015

   Pertinence

5. Question n° 16182 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Implantation de la dengue et du chikungunya en France métropolitaine

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   07/05/2015

   Pertinence

6. Question n° 16066 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Soutien aux stations-service traditionnelles

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   30/04/2015

   Pertinence

7. Question n° 15918 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Taxe de mouillage et attractivité du littoral

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/04/2015

   Pertinence

8. Question n° 1099S posée par M. Jean-Paul Fournier

   Devenir de l'hôpital de Ponteils-et-Brésis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   16/04/2015

   Pertinence

9. Question n° 15819 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Application du compte pénibilité dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   16/04/2015

   Pertinence

10. Question n° 15827 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Encadrement des séances de natation scolaire et protection de l'enfance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    16/04/2015

    Pertinence