Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 2002S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Menace de fermeture de bureaux de poste dans l'Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 25684 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Inquiétudes des entreprises du bâtiment et travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 23208 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 22256 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Difficultés des entreprises du secteur de la construction

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 1647G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Industrie pharmaceutique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  6. Question n° 20006 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Lutte contre le démarchage téléphonique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  7. Question n° 19124 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Soutien aux structures de sport indoor

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  8. Question n° 17413 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Commandes de marchés publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  9. Question n° 17414 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Participation des collectivités locales au plan de relance

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

  10. Question n° 16027 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Forains et crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance