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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
72 questions
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Question n° 13094 posée par M. Charles Guené
Soutien à la petite hydro-électricité
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 24443 posée par M. Charles Guené
Transposition de la directive européenne sur les qualifications professionnelles
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 24406 posée par M. Charles Guené
Masseurs-kinésithérapeutes et activité physique adaptée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 20648 posée par M. Charles Guené
Dysfonctionnements informatiques et régime social des indépendants
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 18183 posée par M. Charles Guené
Conséquences du changement des normes de diffusion de la TNT
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 18199 posée par M. Charles Guené
Fièvre catarrhale ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 18047 posée par M. Charles Guené
Sort des communes associées en cas de création d'une commune nouvelle
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
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Question n° 17301 posée par M. Charles Guené
Pénurie de médecins généralistes dans les villes situées en zone rurale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 15586 posée par M. Charles Guené
Financement des ateliers et chantiers d'insertion par le fonds social européen
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
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Question n° 11818 posée par M. Charles Guené
Interdiction des coupures d'eau pour impayés
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat