Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 0913G posée par M. Claude Malhuret

    Situation en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 0700G posée par M. Claude Malhuret

    Situation en Ukraine

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 2186G posée par M. Claude Malhuret

    Situation de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 1928G posée par M. Claude Malhuret

    Variant Delta et vaccination

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 1641G posée par M. Claude Malhuret

    Situation d'Alexeï Navalny

    Réponse du Premier ministre

  6. Question n° 1466G posée par M. Claude Malhuret

    Assassinat de Samuel Paty

    Réponse du Premier ministre

  7. Question n° 1232G posée par M. Claude Malhuret

    Implication des assurances dans la crise économique liée à la situation sanitaire

    Réponse du Premier ministre

  8. Question n° 1098G posée par M. Claude Malhuret

    Réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

  9. Question n° 1069G posée par M. Claude Malhuret

    Grèves liées à la réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

  10. Question n° 0934G posée par M. Claude Malhuret

    GAFA

    Réponse du Premier ministre