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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 15100 posée par M. Roland Courteau

   Augmentation des tarifs de l'électricité

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   16/09/2010
2. Question n° 08646 posée par M. Roland Courteau

   Eaux minérales naturelles

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   07/05/2009
3. Question n° 09848 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Association des communes aux études menées dans le cadre des régimes hydrauliques du bassin houiller de l'Est mosellan

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   13/11/2003
4. Question n° 09849 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   13/11/2003
5. Question n° 07233 posée par M. Jean Louis Masson

   Solutions envisagées pour la commune de Buding située sur d'anciennes carrières

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   24/04/2003
6. Question n° 0474S posée par Mme Gisèle Printz

   Responsabilités de l'Etat et de la société Lormines face à l'arrêt de pompage des eaux d'exhaures

   Réponse du ministère : Transports

   17/10/1996
7. Question n° 16648 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan de l'application de la loi du 29 juillet 1992 sur la lutte contre l'exclusion et la pauvreté

   Réponse du ministère : Industrie

   11/07/1996
8. Question n° 06042 posée par M. Guy Robert

   Bénéfice de la franchise postale pour l'envoi des factures d'eau adressées par le Trésor

   Réponse du ministère : Industrie

   05/05/1994
9. Question n° 09888 posée par M. Emmanuel Hamel

   Non-application de la convention nationale pour la remise en eau dans la région Rhône-Alpes

   Réponse du ministère : Industrie

   17/05/1990
10. Question n° 13141 posée par M. Paul Girod

    Prix de l'électricité distribuée à certains services publics

    Réponse du ministère : Industrie

    01/09/1983