Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
114 questions
-
Question n° 02711 posée par M. Philippe Marini
Création d'un observatoire des marchés publics dans les services à l'échelon européen
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 02220 posée par M. Philippe Marini
Augmentation des taxes antidumping américaines sur certaines importations d'acier
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 02202 posée par M. Germain Authié
Poursuite de la production d'aluminium en France
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 02023 posée par M. Joseph Ostermann
Industrie du textile et de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 01179 posée par M. Roland Huguet
Mise en place d'une deuxième phase du programme Rechar
Réponse du ministère : Intérieur
-
Question n° 0005E posée par M. Jean Delaneau
Conduite des négociations commerciales
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 00823 posée par M. Philippe Marini
Difficultés des professionnels fabricants d'équipements de protection individuelle
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 0013A posée par M. Maurice Schumann
Protection des marchés français et européens des industries textiles
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 00369 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Européanisation de la certification
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 0003E posée par M. Maurice Blin
Politique de la concurrence menée dans la Communauté européenne
Réponse du ministère : Industrie