Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 18061 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Inquiétudes face aux réductions massives de postes dans les hôpitaux publics

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 16362 posée par M. Yves Daudigny

    Statut et conditions de recrutement des directeurs des maisons de l'enfance par les départements

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  3. Question n° 16253 posée par M. Jean Louis Masson

    Diplômes de préparateur en pharmacie et de préparateur hospitalier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 16291 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Conditions de recrutement des directeurs des maisons de l'enfance par les départements

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 16064 posée par M. Claude Jeannerot

    Statut et conditions de recrutement des directeurs des maisons de l'enfance par les départements

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  6. Question n° 15880 posée par M. Marcel Rainaud

    Statut et conditions de recrutement des directeurs des maisons de l'enfance par les départements

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  7. Question n° 15069 posée par M. Ivan Renar

    Pénibilité du travail réalisé par les personnels hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  8. Question n° 13755 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Conditions de travail et statut des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 13776 posée par M. Rachel Mazuir

    Reconnaissance du statut des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 13437 posée par M. Marcel Rainaud

    Suivi médical des agents territoriaux

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique