Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

1055 questions

  1. Question n° 00140 posée par M. François Collet

    Crise de la marine marchande

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00506 posée par M. Marcel Vidal

    Qualité des eaux des cours d'eau de la Lergue et de l'Hérault

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00632 posée par M. Stéphane Bonduel

    Conséquences de la diminution d'amplitude des congés scolaires d'été

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00947 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01373 posée par M. Marc Boeuf

    Liquidation du corps des professeurs d'enseignement général de collèges (PEGC)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01930 posée par M. Daniel Percheron

    Modification de la procédure de recrutement des professeurs d'enseignement général des collèges (PEGC)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01944 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Routes départementales classées d'intérêt régional

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02028 posée par M. Roland Courteau

    Statut des professeurs de collège

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02059 posée par M. Louis Souvet

    Carte d'identité des enfants

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02203 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre toute discrimination à l'égard des femmes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible